mitoyenneté

mitoyenneté

mitoyenneté [ mitwajɛnte ] n. f.
• 1804; de mitoyen
♦ Caractère de ce qui est mitoyen. — Par ext. Qualité de ce qui est contigu. ⇒ contiguïté, voisinage.
♢ Dr. Copropriété d'une clôture, d'un mur, d'une haie, d'un fossé séparant deux fonds. La mitoyenneté entraîne l'indivision forcée.

● mitoyenneté nom féminin Caractère mitoyen, contigu de deux choses. Copropriété ou indivision forcée d'une clôture (mur, fossé, haie) séparant deux fonds.

mitoyenneté
n. f. état, qualité de ce qui est mitoyen.

mitoyenneté [mitwajɛnte] n. f.
ÉTYM. 1804; de mitoyen, et -té.
❖
♦ (1804). Qualité de ce qui est mitoyen. — Par ext. Qualité de ce qui est contigu. ⇒ Contiguïté, voisinage.
0 Elle comprit alors la cause de leurs gestes furieux, la charrue de Jean devait avoir entamé leur parcelle. Il y avait là de continuels sujets de dispute, pas un mois ne se passait sans qu'une question de mitoyenneté les jetât les uns sur les autres. Ça ne pouvait finir que par des coups et des procès.
Zola, la Terre, V, III.
♦ (1829). Dr. Copropriété d'une clôture, d'un mur, d'une haie, d'un fossé séparant deux fonds. || La mitoyenneté entraîne l'indivision forcée. || Mitoyenneté d'un mur. || Non-mitoyenneté d'un fossé (cit. 2), d'un mur (art. 654 du Code civil).

Encyclopédie Universelle. 2012.

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